Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"ALP'SACS"
GAP PLASTIQUES S.A.

Numéro de dépôt :
93467261
Date de dépôt :
28/04/1993
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
28/04/2003

Présentation de la marque "ALP'SACS"

Déposée le 28 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) GAP PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « "ALP'SACS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GAP PLASTIQUES domicilié(e) Route de la Luye Quartier Patac, 05000 GAP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAP PLASTIQUES S.A. Monsieur Leonardo SZWARCBARG - France.

La marque "ALP'SACS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ALP'SACS" est expirée depuis le 28 avril 2003.

GAP PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SEC-APPEAL , "GAP'SACS" , "GAPPY" , "ALP GEL" , "GAP'ALU" , (Marque figurative) , "GAPPY GEL" , "GAPPY FILM"


GAP PLASTIQUES S.A. - Route de la Luye Quartier Patac, 05000 GAP - France


GAP PLASTIQUES S.A. Monsieur Leonardo SZWARCBARG - France


Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254579 - Publication au BOPI 1998-05-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Toute sacherie en matière plastique