"ALP'SACS"
Présentation de la marque "ALP'SACS"
Déposée le 28 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) GAP PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « "ALP'SACS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "ALP'SACS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "ALP'SACS" est expirée depuis le 28 avril 2003.
GAP PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254579 - Publication au BOPI 1998-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24